PDH - Proposition d'actualisation de la politique départementale d'aide pour l'habitat privé
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
26 résultats pour la valeur "20/06/2016" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine
Proposition d'évolution de la gouvernance de La Strasbourgeoise Habitat
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion du patrimoine départemental : Maison de l'Alsace à Paris
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de réévaluation des tarifs 2016 des prestations assurées par le Laboratoire Départemental d'Analyses
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics Proposition du cadre tarifaire 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adhésion du Département au Muséums-Pass-Musées pour le Château du Haut-Kœnigsbourg.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de conclusion d'un avenant au protocole d'accord sur la formation des musées alsaciens
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de convention pour le dépôt de vestiges archéologiques mobiliers et la mise à disposition de sites archéologiques appartenant au Département.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renforcement de l'hébergement au titre des compétences départementales d’Aide Sociale à l’Enfance
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de conclusion d'une convention "Symbole d'Accueil, d'Accompagnement et d'Accessibilité" (S3A) entre le Département, l'URAPEI et l'AAPEI.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d’un plan d’actions pour l’adaptation des territoires à l’avancée en âge
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de lancement du Plan pour l'emploi du Département du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation du rapport d'activités des services du Département pour l'année 2015
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du compte administratif et compte de gestion 2015
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de lancement d'une expérimentation du télétravail dans les services du Département
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Logements de fonction - Emplois d'agent technique des collèges (ATC)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Personnel départemental - Propositions d'évolution des postes et des effectifs
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à jour du régime de rémunération et de compensation des astreintes, concernant les agents du Département
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en œuvre du dispositif de don de jours de repos
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prise en charge des frais de repas et de transport des jeunes en service civique dans les services du Département
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Commission locale pour l'évaluation des charges et des ressources transférées
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de tarifs des régies
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les régies d’avances et les régies de recettes du Département
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2016
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'engagement du Département du Bas-Rhin aux côtés de communes sinistrées - Proposition de modalités d’aides financières aux Communes placées en état de catastrophe naturelle pour cause d’évènements climatiques au courant de l’année 2016
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2016
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin